Interprétation et définitions
Interprétation
Les termes commençant par une majuscule ont la signification définie ci-dessous, qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel.
Définitions
- Société : SPI FILTERS, désignée également par « nous », « notre » ou « nos ».
- Service : le site internet.
- Vous : toute personne physique ou morale qui accède au Service ou l'utilise.
- Site internet : SPI FILTERS, accessible à l'adresse https://spifilters.com/.
Avertissement général
Les informations publiées sur le site sont fournies uniquement à titre d'information générale.
SPI FILTERS décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions éventuelles dans le contenu du Service.
Dans les limites autorisées par la législation applicable, la Société ne saurait être tenue responsable des dommages particuliers, directs, indirects, consécutifs ou accessoires résultant de l'utilisation du Service ou de son contenu, qu'ils relèvent de la responsabilité contractuelle, de la négligence ou de toute autre cause.
SPI FILTERS se réserve le droit d'ajouter, de supprimer ou de modifier le contenu du site à tout moment, sans préavis.
La Société ne garantit pas que le Service soit exempt de virus ou d'autres composants nuisibles.
Avertissement relatif aux liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers qui ne sont ni fournis, ni exploités, ni contrôlés par SPI FILTERS.
La Société ne garantit ni l'exactitude, ni la pertinence, ni l'actualité, ni l'exhaustivité des informations présentées sur ces sites externes.
Erreurs et omissions
Les informations du site sont proposées à titre indicatif. Malgré les précautions prises pour en assurer l'exactitude et l'actualisation, des erreurs, omissions ou retards de mise à jour peuvent survenir, notamment en raison de l'évolution des lois et réglementations.
SPI FILTERS décline toute responsabilité concernant ces erreurs ou omissions, ainsi que les résultats obtenus à partir de l'utilisation de ces informations.
Utilisation équitable et droits d'auteur
Certains contenus protégés par le droit d'auteur peuvent être utilisés à des fins de critique, de commentaire, d'information, d'enseignement ou de recherche, sans autorisation expresse systématique du titulaire des droits.
La Société estime que ces usages peuvent relever des exceptions prévues par la législation applicable, notamment de la notion américaine de « fair use » visée à l'article 107 de la loi américaine sur le droit d'auteur, ou de dispositions équivalentes lorsqu'elles existent.
Pour toute réutilisation d'un contenu protégé dépassant les usages autorisés par la loi, vous devez obtenir l'autorisation du titulaire des droits.
Opinions exprimées
Le Service peut présenter des opinions et points de vue propres à leurs auteurs, qui ne reflètent pas nécessairement la position officielle de SPI FILTERS ou d'autres organisations.
Si les utilisateurs peuvent publier des commentaires ou d'autres contenus, ceux-ci relèvent de la responsabilité de leurs auteurs. Dans les limites autorisées par la loi, SPI FILTERS décline toute responsabilité à leur égard et se réserve le droit de les retirer.
Absence de conseil professionnel
Les informations du Service ne constituent pas des conseils juridiques, comptables, fiscaux ou d'autres prestations professionnelles. Elles ne remplacent pas la consultation de professionnels compétents.
Dans les limites prévues par la loi, SPI FILTERS et ses fournisseurs déclinent toute responsabilité concernant les dommages particuliers, accessoires, indirects ou consécutifs liés à l'accès, à l'utilisation ou à l'impossibilité d'utiliser le Service.
Utilisation à vos propres risques
Les informations sont fournies « en l'état », sans garantie expresse ou implicite quant à leur exhaustivité, leur exactitude, leur actualité, leurs résultats ou leur adéquation à un usage particulier, dans la mesure autorisée par le droit applicable.
Dans ces mêmes limites, SPI FILTERS ne saurait être tenue responsable des décisions ou actions prises sur la base des informations publiées, ni des dommages particuliers ou indirects qui pourraient en découler.
Nous contacter
Pour toute question relative au présent avertissement légal, vous pouvez contacter SPI FILTERS :
Email : spi.spartindustrie@gmail.com
Téléphone : +212 660 03 02 11